1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.organic-one.fr les informations suivantes :
Informations légales
Propriétaire du site :
Michel Lejeune Organic'Salon SARL
place de l'ancienne Ecole
30700 St-Siffret
Au Capital de 1000 €
R.C.S 792 917 940 - Siret : 79291794000019
TVA intracommunautaire : SR 37792917940
N° déclaration CNIL : En attente
Numéro individuel d'identification fiscale : 79291794000019
Tél. : +33 (0)4 66 81 36 01
www.organic-one.fr
contact@organic-one.fr
Responsable éditorial
Michel Lejeune
Site développé par
Laure Peyroux
Conceptrice graphique web & print
CLASSY'Call
30210 Sernhac
06 86 27 62 72
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
2. Conditions générales d'utilisation du site
L’utilisation du site www.organic-one.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.organic-one.fr sont invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.organic-one.fr est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. L’utilisateur accepte les présentes conditions et s'engage à s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
3. Description des services fournis
Le site www.organic-one.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.organic-one.fr des informations aussi précises que possible.
Tous les informations proposées sur le site www.organic-one.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle
www.organic-one.fr appartiennent à Michel Lejeune. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Michel Lejeune est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
